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CONSEIL MUNICIPAL / LUNDI 26 Septembre 2016.
  Publié le 23-09-2016


 

Le maire de la ville de Sainte Luce, Nicaise MONROSE informe la population qu’un conseil municipal se tiendra le Lundi 26 Septembre 2016, à partir de 18H30, à la salle du conseil municipal, de l’hôtel de ville :

16 points à l’ordre du jour :

1 - Approbation du procès-verbal de la séance du 17 Juin 2016

2 - Projet de définition du territoire de démocratie sanitaire en Martinique

3 - Taxes d'urbanisme - Demande en remise de pénalités

4 - Octroi  de subvention exceptionnelle

5 - Recrutement de Volontaires du Service Civique

6 - Complémentaire santé des agents - participation communale

7 - Définition de ratios d'avancement de grade et créations d'emplois

8 - Validation du document unique d'évaluation des risques professionnels

9 - Modification de poste

10 - Mise en conformité du réseau d'eaux usées du lotissement Les Moubins - Nouveau plan de financement

11 - Aménagement des entrées de bourg EST et OUEST - Tanche 2- Nouveau plan de financement

12 - Réhabilitation du plateau sportif de Monésie

13 - Demande de cession - Plage de Corps-de-Garde

14 - Mise en valeur des Roches Gravées

15 - Décisions modificatives n° 2

16- Questions diverses.

Le maire rappelle à la population, que le conseil municipal est ouvert à tous.





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