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Conseil Municipal / Lundi 19 Octobre.
  Publié le 18-10-2020



 

Le maire de la ville de Sainte Luce, Nicaise MONROSE informe la population qu’un conseil municipal se tiendra le Lundi 19 Octobre 2020, à 18 heures 30 à la salle du conseil municipal, de l’hôtel de ville.

13 points à l’ordre du jour :

1. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 juillet 2020.

2. Désignation de représentant au sein de la CLET - CAESM.

3. Rétrocession de voirie à la commune - Lotissement "Les Hameaux de Deville".

4. Application des articles R.151-1 à R.155-55 du Code de l’Urbanisme dans le cadre de la révision générale du Plan Local d’Urbanisme.

5. Régularisation cession de terrains - Rue Joseph Lagrosillière.

6. Régie Communale de Recettes - Modification.

7. Aménagement de superstructures sur l’APIT de Trois-Rivières.

8. Plan de financement prévisionnel– Réhabilitation du Réseau d’éclairage public - Délibération Modificative.

9. Réhabilitation du stade municipal - Délibération modificative.

10. Approbation avenant n°4 - marché de maitrise d'œuvre - construction de la médiathèque.

11 - Octroi de subventions.

12  - Décision Modificative n° 1 - 2020.

13 – Questions diverses

Le maire rappelle à la population, que le conseil municipal est ouvert à tous.





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