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Conseil municipal du Jeudi 25 Mai.
  Publié le 23-05-2023



 

Le maire de la ville de Sainte Luce, Nicaise MONROSE informe la population qu’un conseil municipal se tiendra le Jeudi 25 Mai 2023, à 18 heures 30 à la salle du conseil municipal, de l’hôtel de ville :

14 points à l’ordre du jour : 

1 – Mise à l'honneur d'agents ayant fait valoir leur droit à la retraite.

2- Approbation procès-verbal du conseil municipal du 29 mars 2023

3- Approbation procès-verbal du conseil municipal du 12 avril 2023

4- Approbation des statuts modifiés de la CAESM.

5 - Pacte de gouvernance de la CAESM.

6 - Régie communale de recettes - délibération modificative.

7 - Prise en charge frais de transport - Côte caraïbes 2023.

8 - Avis du conseil municipal sur le zonage des espaces urbains, des secteurs occupés par une urbanisation diffuse et des espaces naturels dans le cadre du transfert de domanialité des 50 pas géométriques.

9 - Construction d'un quai de débarquement et de pontons pour l'aménagement de l'APIT de Trois-Rivières.

10 - Approbation règlement intérieur de la collectivité et de ses établissements publics rattachés- délibération modificative.

11 - Renouvellement emplois non permanents de conseiller numérique.

12 - Création d'emplois.

13 - Information du conseil municipal - Vote du taux de la taxe d'habitation 2023.

14- Questions diverses

Le maire rappelle à la population, que le conseil municipal est ouvert à tous.





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